Conditions d'utilisation Premium
(Version traduite)

Les présentes Conditions d'utilisation Premium sont initialement rédigées en japonais. En cas de divergence entre cette version traduite et la version japonaise, seule la version japonaise fera foi. Voir la version japonaise

Article 1 – À propos des présentes conditions Premium

Les présentes Conditions d'utilisation Premium (ci-après les « Conditions Premium ») définissent les modalités d'utilisation du service d'abonnement (ci-après « Abonnement Premium ») fourni par MoaiStudio (ci-après le « Fournisseur »), ainsi que les droits et obligations entre le Fournisseur et les utilisateurs (ci-après les « Utilisateurs »). Elles s’appliquent à toutes les relations juridiques liées à l’utilisation de l’Abonnement Premium. En utilisant ce service, l’Utilisateur est réputé avoir accepté ces Conditions Premium.

Article 2 – Définitions

Sauf indication contraire, les termes utilisés dans les présentes Conditions Premium ont la même signification que ceux définis dans les Conditions Générales (ci-après les « Conditions Générales »).

Article 3 – Tarifs

1. Les frais d'utilisation sont ceux indiqués sur la page d'inscription au moment de l'achat.
2. Le Fournisseur peut modifier les tarifs à l’avenir sans préavis ni consentement préalable des utilisateurs. Les Utilisateurs acceptent cette possibilité.

Article 4 – Paiement

1. Si le payeur est mineur, le paiement doit être effectué avec le consentement d’un parent ou d’un tuteur légal.
2. Le paiement s’effectue via les moyens de paiement désignés par le Fournisseur.
3. L’abonnement Premium se renouvelle automatiquement à l’échéance pour une période équivalente, et les frais sont facturés automatiquement via le mode de paiement sélectionné.
4. Le Fournisseur ne délivre aucun reçu ou document équivalent.

Article 5 – Annulation de l'abonnement

1. Pour annuler l’Abonnement Premium, l’Utilisateur doit suivre la procédure prévue par le Fournisseur. L'annulation prend effet une fois la procédure terminée.
2. Aucun remboursement ne sera effectué, quelle que soit la raison.
3. En cas d’annulation au cours d’un mois, le montant total du mois en cours reste dû.

Article 6 – Résiliation de l’abonnement

1. Le Fournisseur peut suspendre ou résilier un Abonnement Premium sans préavis si l’Utilisateur :
   1. viole l’un des articles des Conditions Générales, notamment l’article 8 ;
   2. retarde ou refuse de payer les frais dus.
2. Dans ce cas, l’Utilisateur perd tout droit de délai et doit régler immédiatement tous les montants dus.
3. Le Fournisseur ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant de cette mesure.

Article 7 – Modification, suspension ou arrêt du service

Le Fournisseur peut modifier, suspendre ou mettre fin à tout ou partie du service, y compris l’Abonnement Premium, à tout moment et sans préavis. Le contenu associé peut également être supprimé.

Article 8 – Exonération de responsabilité

1. Le Fournisseur ne garantit pas le bon fonctionnement du service, y compris de l’Abonnement Premium, et décline toute responsabilité.
2. Le montant maximal de la responsabilité du Fournisseur en cas de dommages est limité au montant payé par l’Utilisateur pour une période d’utilisation. Cette limite ne s’applique pas en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave.

Établi le 3 juin 2025